Ententes de financement, guides d’administration et énoncés de politique

Programme des réseaux de centres d'excellence

•  Entente de financement
•  Entente de réseau

L’initiative de Mobilisation des connaissances des Réseaux de centres d’excellences

•  Entente de financement

Programme des centres d’excellence en commercialisation et en recherche

•  Entente de financement

Programme des réseaux de centres d'excellence dirigés par l'entreprise

•  Entente de financement

Guide d'administration financière des trois organismes

•  https://www.nserc-crsng.gc.ca/InterAgency-Interorganismes/TAFA-AFTO/index_fra.asp

Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des être humains

•  https://ethics.gc.ca/fra/policy-politique_tcps2-eptc2_2018.html

Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche

•  www.rcr.ethics.gc.ca/fra/policy-politique/framework-cadre/