Annexe A

Lancement du concours du Programme des RCE-E de 2014  
Présentation des avis d'intention (15 février 2013)  
Examen des avis d'intention par le Secrétariat des RCE  
Appel du Secrétariat des RCE au candidat  
Webinaire  
Le candidat présente une demande de financement(≤ $25K) pour la lettre d'intention Le candidat peut décider de retirer sa candidature au concours
Présentation de la lettre d'intention (April 15 2013)  
Examen de la lettre d'intention par le CSSP  
Examen de la lettre d'intention et du rapport du CSSP sur la lettre d'intention par le Comité de direction des RCE  
Décision sur la lettre
Retenue
(Le candidat recoit le rapport du CSSP sur la lettre d'intention )
(Le candidat recoit le financement )
Non retenue
(Le candidat reçoit le rapport du CCSP sur la lettre d'intention)
Un agent de liaison du Secrétariat est assigné au candidat Prochain Concours du Programme des RCE-E pour l'établissement de nouveaux réseaux
Prévu pour 2017-18
Le candidat est invité à présenter une demande
Présentation de la demande (15 septembre 2013)
Examen de la demande par le groupe d'experts avec le candidat (Ottawa, ON)
Le candidat recoit le rapport du groupe d'experts sur la demande détaillé et est invité à présenter une réponse
Examen par le CSSP de la demande détaillé, du rapport du groupe d'experts sur la demande détaillé et de la réponse du candidat au groupe d'experts sur la demande détaillé
Examen par le Comité de direction des RCE de la demande détaillée, du rapport du groupe d'expert sur la demande
Décision de financement (novembre 2013)
Retenue
(Le candidat reçoit le rapport du CSSP sur la demande détaillée)
Non retenue
(Le candidat recoit le rapport du CSSP sur la demande détaillée)
Entente de Financement  
Premier versement (mars 2014)  

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